Règlements à télécharger

CHIENS

Règlement sur la détention et l'imposition des chiens et avis aux propriétaires de chien (MARS 2014) / circulaire 2014

CIMETIERE

Règlement du cimetière

CONSTRUCTION

Règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de construction

Corbières : Règlement d’urbanisme y compris plan de zone et nouveau plan de zone Condemena

Villarvolard : Règlement d'urbanisme et plan de zone

                     :  Règlement PAD Contramont

                     :  Règlement PAD des Fornys

DECHETS

Règlement communal relatif à la gestion des déchet 

DROIT DE CITE

Règlement sur le droit de cité communal

EAU

Règlement relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux

Règlement relatif à la distribution de l'eau potable

ECOLES

Règlement scolaire de la commune de Corbières

Règlement à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires

Convention intercommunale relative au cercle scolaire entre les communes HAUTEVILLE - CORBIERES - VILLARVOLARD

ACCUEIL EXTRASCOLAIRE

Règlement communal de l'accueil extrascolaire 

Règlement d'application communal relatif à l'accueil extrascolaire 

HALLE POLYVALENTE (salle polyvalente)

Règlement d'utilisation de la Halle (salle) polyvalente de Corbières 

INCENDIE

Règlement organique du service de défense contre l'incendie

ORGANISATION

Règlement d'organisation du conseil communal