Règlements à télécharger

Chiens

avis aux propriétaires de chien
Circulaire 2014
Mars 2014
Règlement sur la détention et l'imposition des chiens

Cimetière

Règlement du cimetière

Construction

Corbières et Villarvolard IBUS
Corbières nouveau plan de zone Condemena
Corbières Règlement d’urbanisme y compris plan de zone
Recensement des bâtiments protégés Extrait du règlement d'exécution de la loi sur la protection des biens culturels
Recensement des bâtiments protégés Extraits du règlement communal d'urbanisme en projet (révision du PAL)
Recensement des bâtiments protégés Recensement des bâtiments protégés (ce document fera partie du nouveau plan d'aménagement local PAL)
Règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de construction
Révision du PAL (fin de la mise à l'enquête 23.10.17) : en attente d'approbation plan d'affectation des zones
Révision du PAL (fin de la mise à l'enquête 23.10.17) : en attente d'approbation règlement communal d'urbanisme
Villarvolard Règlement PAD des Fornys
Villarvolard plan de zone
Villarvolard Règlement d'urbanisme
Villarvolard Règlement PAD Contramont

Dechets

Règlement communal relatif à la gestion des déchet

Droit de Cité

Règlement sur le droit de cité communal

Eau

Règlement relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux
Règlement relatif à la distribution de l'eau potable

Ecoles

Convention intercommunale relative au cercle scolaire
Règlement à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires
Règlement scolaire de la commune de Corbières

Accueil Extrascolaire

Règlement communal de l'accueil extrascolaire
Règlement d'application communal relatif à l'accueil extrascolaire

Halle Polyvalente "salle polyvalente"

Règlement d'utilisation de la Halle (salle) polyvalente de Corbières

Incendie

Règlement organique du service de défense contre l'incendie

Organisation

Règlement d'organisation du conseil communal