Règlements à télécharger

Chiens

avis aux propriétaires de chien
Circulaire 2014
Mars 2014
Règlement sur la détention et l'imposition des chiens

Cimetière

Règlement du cimetière

Construction

Directive concernant l'intégration des panneaux solaires
Modification partielle du PAL_Gravières Pontet Corberettes_décision juin 2019
Plan d'affectation des zones intermédiaire selon décision de la DAEC 030419
Règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et de construction
Réglement Communal d'urbanisme intermédiaire_Selon décision DAEC 030419

Dechets

Règlement communal de gestion des déchets urbains
Règlement d'exécution de gestion des déchets urbains

Droit de Cité

Règlement sur le droit de cité communal

Eau

Règlèment relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux
Règlèment relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux, avenant n° 3
Règlement relatif à la distribution de l'eau potable

Ecoles

Convention intercommunale relative au cercle scolaire
Règlement à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires
Règlement scolaire de la commune de Corbières

Accueil Extrascolaire

Règlement communal de l'accueil extrascolaire
Règlement d'application communal relatif à l'accueil extrascolaire

Halle Polyvalente "salle polyvalente"

Règlement d'utilisation de la Halle (salle) polyvalente de Corbières

Incendie

Règlement organique du service de défense contre l'incendie

Efficience énergétique

Comment renouveler son installation de chauffage et/ou son chauffe-eau dès le 1er janvier 2020
Efficacité énergétique et énergies renouvelables : des investissements rentables

finances

Règlement d'exécution des finances, commentaires et annexe
Règlement des finances